Qui n’a pas entendu parler de cette grande nouvelle depuis le début de la nouvelle année ?
La souris la plus célèbre au monde et mascotte des studios Disney, Mickey Mouse, entre dans le domaine public en 2024. Eh oui, c’est bien vrai.
Du moins, en partie…
Dans les faits, c’est Steamboat Willie, le premier film d’animation dont il était la vedette, qui entre dans le domaine public. C’est donc cette version très spécifique de Mickey qui est libre de droits. Celle dans laquelle il est représenté en noir et blanc, sans ses fameux gants blancs et dessinés dans cet emblématique style d’animation rubber hose.
Soyez assuré que la compagnie ne laissera passer aucune autre version de la petite souris se faire utiliser sans leur accord. Mieux vaut y penser deux fois plutôt qu’une avant d’utiliser l’emblématique rongeur. Sinon, on risque d’y perdre son fromage !
Encore une fois, chez nos voisins du Sud, c’est la version théâtrale de Peter Pan qui se retrouve finalement dans le domaine public. Fait intéressant : son auteur, J. M. Barrie, a cédé les droits de Peter Pan au Great Ormond Street Hospital dès 1929.
Et saviez-vous qu’au Royaume-Uni, une modification à la Loi sur le droit d’auteur a été effectuée en 1988 tout spécialement pour Peter Pan ? Ce changement donne le droit unique au Great Ormond Street Hospital de percevoir des redevances sur certaines reproductions de Peter Pan. Et ce, dans tout le Royaume-Uni et à perpétuité. Une rare exception.
Vu la très grande popularité de sa création, il est certain que son auteur était conscient de ses importantes retombées économiques ainsi que des gains à long terme que celle-ci pouvait offrir à l’hôpital.
Choix judicieux, Monsieur Barrie !
Bon à savoir
➤ La Loi sur le droit d’auteur varie d’un pays à l’autre.
Mieux vaut bien s’informer avant d’assumer qu’une œuvre est libre de droits.
➤ Saviez-vous qu’au Canada, aucune autre œuvre ne sera libre de droits avant le 1er janvier 2043 ?
Un gel du domaine public a eu lieu dès 2023.
De quoi donner un répit, certainement apprécié, aux titulaires de droits canadiens.
Vous aimeriez en savoir plus ?
Un texte de Fanie Grégoire - Agente communications chez Copibec
L’information que Copibec vous offre explique de façon générale la Loi sur le droit d'auteur.
Il ne s’agit pas d’un avis ou d’un conseil juridique.
Pour connaître les règles particulières à votre situation, consultez un avocat ou un notaire.